Selon le relevé que vous souhaitez imprimer, son état de déclaration et les réponses que vous fournirez, l’une ou plusieurs des fenêtres de dialogue suivantes s’afficheront :
L’écran ci-dessus s’affichera lorsque vous réimprimerez des relevés. Si vous cliquez sur « Oui », eForms attribuera un nouveau numéro séquentiel aux relevés sur le point d’être imprimés. Si vous cliquez sur « Non », les relevés conserveront le numéro séquentiel que le système leur a attribué. eForms attribuera à un relevé sans numéro séquentiel le prochain numéro séquentiel disponible.
L’écran ci-dessus s’affichera si le lot de relevés à imprimer compte un relevé modifié ou plus. Si vous répondez « Oui », le système attribuera un nouveau numéro séquentiel à tous les relevés modifiés ainsi qu’à tous les relevés originaux auxquels il n’a pas encore assigné un numéro.
L’écran ci-dessous s’affichera si les relevés modifiés ont été imprimés et que vous avez opté pour l’attribution d’un nouveau numéro séquentiel uniquement aux relevés modifiés :
Si vous répondez « Oui », le système conservera le numéro séquentiel des relevés modifiés dans le champ « No du dernier relevé transmis » de l’écran de saisie du relevé. Si vous répondez non, le système rejettera le numéro séquentiel utilisé.
La plupart des relevés affichent deux numéros séquentiels :
| • | Le numéro du haut n’est attribué au relevé que si vous produisez une déclaration en format XML. Vous devez saisir le premier numéro séquentiel dans eForms, sur la page Transmission électronique pour Revenu Québec, à l’étape 3. Revenu Québec fournit à chaque entreprise/contribuable un lot de numéros séquentiels pour chaque déclaration XML. Revenu Québec ne fournit pas ces numéros à eForms; si vous n’avez pas ces numéros, veuillez communiquer avec Revenu Québec en composant le 1-866-814-8392. |
| • | Le numéro du bas n’est attribué à un relevé que lorsque ce dernier est imprimé; ce numéro est attribué par eForms depuis un lot de numéros séquentiels que lui a fourni Revenu Québec. Lorsque les déclarations sont produites par voie électronique, les relevés doivent présenter les deux numéros : celui pour la transmission XML et le numéro séquentiel imprimé. Pour que le numéro séquentiel XML figure sur les relevés distribués aux titulaires, tel que l’exige Revenu Québec, vous devez d’abord produire le fichier XML pour attribuer les numéros séquentiels aux relevés, avant de préparer ceux-ci en vue de les distribuer. |
Pour vous assurer que les deux numéros séquentiels figurent correctement sur tous les relevés destinés à être distribués, suivez les étapes ci-dessous :
| • | Remplissez les relevés dans eForms. |
| • | Corrigez toute erreur de saisie. |
| • | Préparez le fichier de transmission électronique — cette étape entraîne l’attribution du numéro séquentiel XML au relevé et l’inclut sur la copie du destinataire. |
| • | Préparez les relevés pour les destinataires — cette étape entraîne l’attribution du numéro séquentiel du destinataire. Puisque le traitement XML a été fait en premier, les deux numéros séquentiels figureront sur la copie du destinataire. |