Application des ajustements aux feuillets T4 et relevés 1

 DÉBUT  RETOUR  PRÉCÉDENT SUJET  SUJET SUIVANT

MENU : RAPPORTS > T4 ou Relevé 1 > RAPPORT D'AJUSTEMENT

 

Il est possible d'ajuster les feuillets T4 et relevés 1 selon deux méthodes. Tous les ajustements se font en fonction des paramètres choisis pour l'entreprise active dans les Options d'ajustement.

 

•Pour n'ajuster que le T4 ou le relevé 1 affiché à l'écran, utilisez le bouton Ajuster apparaissant dans le haut de l'écran de saisie du formulaire. Puisque cette opération n'ajuste que le feuillet ou relevé à l'écran, les ajustements réalisés de cette façon ne seront pas inclus dans le T4 ou Relevé 1 sommaire ou sur toute transmission à l'ARC ou à Revenu Québec.
•Pour ajuster tous les feuillets et relevés de l'entreprise active, utilisez la fonction Ajuster/désajuster les feuillets T4 et Relevé 1 du menu Entreprise. Vous pouvez suspendre l'ajustement de certains feuillets ou relevés en cochant les cases Ne pas ajuster RPC/RRQ et AE. Les ajustements réalisés de cette façon seront inclus dans le T4 ou Relevé 1 sommaire correspondant et sur toute transmission à l'ARC ou à Revenu Québec.

 

Pour produire un rapport d'ajustement, sélectionnez l'option Ajuster/désajuster les feuillets T4  du menu Entreprise, puis cliquez Ajuster les feuillets et les rapports. Vous pouvez aussi sélectionner Ajustements du sous-menu T4, dans le menu Rapports. Dans les deux cas, la fenêtre du Rapport d'ajustement s'ouvrira. Voir Impression des rapports d'ajustement pour plus de détails.

 

Consultez les rubriques suivantes pour en savoir plus sur l'effet de chaque option d'ajustement sur les données saisies :

 

•Options d'ajustement - RPC/RRQ
•Options d'ajustement - AE
•Options d'ajustement – RPAP - RQAP
•Transfert des versements en trop