À compter du 12 janvier 2026, l’ARC a mis à jour rétroactivement ses spécifications XML pour la transmission des déclarations XML d’années antérieures. Par conséquent, tout fichier XML généré avec AvanTax eForms 2024.114 ou une version antérieure sera probablement refusé par l’ARC si :
♦ Vous n’avez pas saisi d’identifiant du représentant du transmetteur, ce qui signifie que vous utilisez un numéro de compte de l’ARC du transmetteur, qui peut être soit un numéro d’entreprise à 15 caractères, soit un NAS à 9 caractères, soit un numéro d’identification de fiducie.
ou
♦ Si vous transmettez des déclarations AGR1, T5 ou T5008 de 2024, que vous ayez ou non saisi un identifiant du représentant du transmetteur.
Dans les cas ci-dessus, l’ARC rejettera probablement votre transmission XML si elle a été créée par eForms 2024.114 ou une version antérieure.
AvanTax eForms 2024.115 met à jour le traitement XML pour se conformer aux exigences de l’ARC entrées en vigueur le 12 janvier 2026. Par conséquent, presque tous les utilisateurs d’eForms qui souhaitent transmettre des formulaires produits par eForms 2024 devraient télécharger cette nouvelle version.
Nous offrons aussi un utilitaire gratuit qui peut mettre à jour des fichiers XML d’années antérieures afin de respecter les exigences de l’ARC entrées en vigueur le 12 janvier 2026. Cela inclut les fichiers XML créés par toutes les versions d’eForms publiées avant eForms 2024.115, y compris eForms 2023 et les années antérieures.