Le 15 janvier 2025, l’Agence du revenu du Canada (ARC) procédait à la mise en ligne de son site de transmission XML mis à jour. Depuis, de nombreux clients ont communiqué avec nous pour signaler divers problèmes survenus lors de la transmission de leurs fichiers XML. Ces problèmes concernent l’ARC et ne peuvent pas être résolus en installant une mise à jour d’eForms. Voici la liste de problèmes signalés ainsi que nos solutions pour y remédier :
♦ Les transmissions XML à l’ARC pour des années antérieures seront rejetées à moins qu’elles ne soient adaptées au format XML de 2024.
○ Nous avons créé un utilitaire pour vous aider à mettre à jour les fichiers XML de l’année précédente au format 2024.
♦ Le système considère l’esperluette (&) comme un caractère non valide et refusera un nom de préparateur qui l’utilise.
○ Le remplacement de « & » par « et » résout le problème.
♦ Selon le schéma XML de l’ARC, les préparateurs peuvent utiliser un numéro de compte d’entreprise BN9 ou BN15, un NR4 ou un numéro de compte de fiducie. Par ailleurs, le site de transmission de l’ARC exige que ce numéro corresponde au numéro de compte servant à l’ouverture d’une session. Dans les faits, le site de l’ARC n’accepte que des BN15, et l’ouverture de session échouera si les réglages du préparateur indiquent un BN9, un NR4 ou un numéro de compte en fiducie.
○ La saisie d’un numéro de compte à 15 caractères (BN15) dans les réglages du préparateur évitera ce problème.
♦ Le schéma XML de l’ARC permet d’indiquer dans les réglages soit le numéro de compte de préparateur, soit l’ID Rep du préparateur. L’ouverture de session échouera si le champ « Numéro de compte de l’ARC du préparateur » dans les réglages est vide.
○ Pour éviter ce problème, entrez un numéro de compte BN15 dans les réglages du préparateur.
♦ Plusieurs clients ont signalé que les transmissions XML de l’ARC seront rejetées si elles contiennent des numéros de rue abrégés, par exemple « 17e av. ».
○ On nous dit qu’il est possible d’éviter ce problème en remplaçant « 17e av. » par « Dix-septième av. »
♦ Le site de transmission XML de l’ARC permet le téléversement continu de fichiers, et ce, même si le système envoie un avis de confirmation de prétraitement. En date du 29 janvier 2025,
○ Si vous avez confirmé que vos données ne contiennent aucune erreur, nous vous suggérons de poursuivre le téléversement des fichiers XML, mais sachez que l’ARC peut toujours rejeter votre transmission XML à une autre étape de son traitement par le système.